Review Agenda Item
Meeting Date: 1/21/2023 - 8:30 AM
Category: Suivis réunions huis clos
Type: Action
Subject: 5.9 Processus de collaboration 3CP-CE-CA
Plan stratégique :
Policy:
Pièce(s) jointe(s)
File Attachment:
Processus de collaboration comite´-conseil 3CP_17 janvier 2023.pdf
Mise en situation :
Financement :
Information Le Conseil d’administration (CA) du CSF souhaite la collaboration et la transparence dans sa gestion du Conseil scolaire francophone. À ces fins, il recourt à divers processus à tous les niveaux de la gestion des écoles sous sa juridiction (comité du personnel, comité des partenaires, etc.).
À période régulière, le Conseil d’administration siège en séances publiques et y décide ses grandes
orientations. Les séances publiques sont l’occasion pour le CA de faire connaitre à la communauté ces grandes initiatives pédagogiques, administratives et budgétaires qu’il souhaite entreprendre dans l’intérêt des élèves francophones.
Parce que ces rencontres publiques sont un moment privilégié, le Conseil d’administration souhaite les préparer avec ses partenaires principaux en suivant un processus et une structure claire et établie.
Recommandation : Que le conseil d'administration approuve le fonctionnement du 3CP et du gabarit de soumission des points au CA tels que présentés dans le document "Processus de collaboration" par le directeur général par intérim.
Approvals:
Recommandeur:
Signed By:
Simon Couture - Secrétaire-trésorier
Vote Results:

Original Motion
Member Gaetan Desrochers Moved, Member Jacques Dufresne seconded to approve the Original motion 'Que le conseil d''administration approuve le fonctionnement du 3CP et du gabarit de soumission des points au CA tels que présentés dans le document "Processus de collaboration" par le directeur général par intérim.'. Upon a Roll-Call Vote being taken, the vote was: Aye: 7 Nay: 0.
The motion Carried 7 - 0
   
Gaetan Desrochers     Yes
Marie-Christine Claveau     Yes
Marie-Pierre Lavoie     Yes
Armelle Moran     Yes
Jacques Dufresne     Yes
Chantal Fadous     Yes
Shaun Jaberolansar     Yes